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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE
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FLEUR DES SOURCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DES SOURCES
UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1664423
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
30/10/2027
FLEUR DES SOURCES de UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L\'ERMITAGE

Présentation de la marque FLEUR DES SOURCES

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « FLEUR DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FLEUR DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque FLEUR DES SOURCES arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROUSSOT DE L'ERMITAGE , BOUD'CHOU , LE MARCAIRE , VAL DE VILLERS , Repas Marcaire , MUNSTER 4 SAISONS , TERROIR , SAINT BALMONT , LE ROCHESSON UFHV


UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, Société coopérative agricole - 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France


INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155003 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420292 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 19 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717070 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663076 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 17 août 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°731187 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

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